Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDROSEL
POOL TECHNOLOGIE SARL (SARL) L'INTERCENTRE

Numéro de dépôt :
3132184
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HYDROSEL de POOL TECHNOLOGIE L\'INTERCENTRE

Présentation de la marque HYDROSEL

Déposée le 14 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POOL TECHNOLOGIE L'INTERCENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POOL TECHNOLOGIE L'INTERCENTRE domicilié(e) 2, Rte DE St GEORGES D'ORQUES, 34990 JUVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 061 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POOL TECHNOLOGIE P. GRARD L'INTERCENTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

POOL TECHNOLOGIE L'INTERCENTRE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSQUAD


POOL TECHNOLOGIE SARL (SARL) L'INTERCENTRE - 2, Rte DE St GEORGES D'ORQUES, 34990 JUVIGNAC - France - SIREN 384061347


POOL TECHNOLOGIE P. GRARD L'INTERCENTRE - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356655 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Appareil de contrôle et de régulation du pH. Appareil de mesure du taux de sel contenu dans l'eau. Appareil de purification de l'eau par électrolyse de l'eau salée, par ionisation Cu/Ag ou par électro-péroxydation. Produits chimiques destinés à la purification des eaux de piscines. Système de nettoyage, de filtration et de purification des eaux de piscines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.